Spieldose
Design suisse · 124907 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124907
- Numéro de demande
- 1998-24907
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 24 févr. 1998
- Enregistré
- 24 mars 1998
- Publié
- 15 avr. 1998
- Radié
- 24 févr. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE M 9709407.2 30.09.1997DE 20.02.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Herbert Bruschek
Wolfratshausen, DE
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.