Spieldosenbemusterung

Design suisse · 124908 · Radié

Designs

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
124908
Numéro de demande
1998-24908
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
25 févr. 1998
Enregistré
24 mars 1998
Publié
15 avr. 1998
Radié
25 févr. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
DE M9709407.2 30.09.1997
DE 20.02.1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Herbert Bruschek

Wolfratshausen, DE

Mandataire

Novator AG

Postfach 524, 8029 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.