Cadenas caréné
Design suisse · 124974 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124974
- Numéro de demande
- 1998-24974
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 25 févr. 1998
- Enregistré
- 23 avr. 1998
- Publié
- 15 mai 1998
- Radié
- 25 févr. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 26.08.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.