Montre
Design suisse · 124981 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124981
- Numéro de demande
- 1998-24981
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 avr. 1998
- Enregistré
- 23 avr. 1998
- Publié
- 15 mai 1998
- Radié
- 20 avr. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 29 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Cyma S.A., 26, Billodes, 2400 Le Locle → UNIVERSAL GENEVE S.A., Chemin du Grand-Puits 38, 1217 Meyrin
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Python & Peter, Rue François-Bellot 6, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 30 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 14 mars 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2003
- 15 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.