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Design suisse · 125003 · Radié
Designs
Design 1317-2
Design 1318-2
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Design 1770-7
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Design 1774-7
Design 1710-20
Design 1715-20
Design 1720-20
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125003
- Numéro de demande
- 1998-25003
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 24 avr. 1998
- Enregistré
- 4 mai 1998
- Publié
- 29 mai 1998
- Radié
- 24 avr. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.