Rahmen für Metallsäge
Design suisse · 125147 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125147
- Numéro de demande
- 1998-25147
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 9 avr. 1998
- Enregistré
- 23 juin 1998
- Publié
- 15 juil. 1998
- Radié
- 10 avr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 17.10.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.04.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 15 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 15 avr. 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
- 30 avr. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003
- 14 janv. 2000
Transféré
- Titulaire
- Sandvik AB, Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 15 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.