Armbanduhr

Design suisse · 125153 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125153
Numéro de demande
1998-25153
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 mai 1998
Enregistré
23 juin 1998
Publié
15 juil. 1998
Radié
8 mai 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 77073/1997 01.12.1997
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.