Rahmentrommel, Bechertrommel
Design suisse · 125166 · Radié
Designs
Design RA 28
Design AF 1522
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125166
- Numéro de demande
- 1998-25166
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 17-04 Instruments de musique
- Déposé
- 2 juin 1998
- Enregistré
- 23 juin 1998
- Publié
- 15 juil. 1998
- Radié
- 2 juin 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 30 juin 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003
- 15 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.