Vélo

Design suisse · 125200 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125200
Numéro de demande
1998-10012
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
17 juin 1998
Enregistré
8 juil. 1998
Publié
31 juil. 1998
Radié
17 juin 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  2. 30 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

  3. 15 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2003

  4. 31 juil. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Multiple SA

Multiple S.A.

Ruelle des Buissons 1, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.