Occhiali
Design suisse · 125204 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125204
- Numéro de demande
- 1998-10008
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 25 mai 1998
- Enregistré
- 8 juil. 1998
- Publié
- 31 juil. 1998
- Radié
- 25 mai 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT PD 97 0 000 049 28.11.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2003
- 31 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.