Schuhe
Design suisse · 125215 · Radié
Designs
Design 1364-24
Design 1367-24
Design 1366-24
Design 1365-24
Design 1772-7
Design 1770-7
Design 1378-3
Design 9601-5
Design 61230-5
Design 61228-5
Design 61229-5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125215
- Numéro de demande
- 1998-00029
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 9 juil. 1998
- Enregistré
- 27 juil. 1998
- Publié
- 14 août 1998
- Radié
- 9 juil. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.