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Design suisse · 125276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125276
- Numéro de demande
- 1998-00140
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 21 août 1998
- Enregistré
- 25 août 1998
- Publié
- 15 sept. 1998
- Radié
- 22 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.08.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 15 juil. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compagnie des Rues,, J. Descombes & C. Lopez, Rue du Beulet 4, 1203 Genève → Compagnie des Rues, F. & L. Lopez, route de Malagnou 31, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 29 août 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2008
- 30 sept. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Transféré
- Titulaire
- Ville de Genève, Département de l'aménagement, des constructions et de la voirie, 4, rue de l'Hôtel-de-Ville, 1204 Genève → Compagnie des Rues,, J. Descombes & C. Lopez, Rue du Beulet 4, 1203 Genève
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2003
1 entrée antérieure
- 15 sept. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.