Fermoirs de montre
Design suisse · 125303 · Radié
Designs
Design MO-12179-CH
Design MO-12180-CH
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125303
- Numéro de demande
- 1998-00048
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 juil. 1998
- Enregistré
- 25 août 1998
- Publié
- 15 sept. 1998
- Radié
- 17 juil. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
- 15 mai 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.