Fermoirs de montre

Design suisse · 125303 · Radié

Designs

Design MO-12179-CH

Design MO-12180-CH

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125303
Numéro de demande
1998-00048
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 juil. 1998
Enregistré
25 août 1998
Publié
15 sept. 1998
Radié
17 juil. 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

  2. 15 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2003

  3. 15 sept. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.