Beistelltisch, Leuchte, Regal
Design suisse · 125328 · Radié
Designs
Design 98-1
Design 98-2
Design 98-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125328
- Numéro de demande
- 1998-00161
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement26-05 Éclairage
- Déposé
- 27 août 1998
- Enregistré
- 8 sept. 1998
- Publié
- 30 sept. 1998
- Radié
- 27 août 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
- 30 sept. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.