Chaussure d'appoint
Design suisse · 125363 · Radié
Designs
Design 1110
Design 1120
Design 1130
Design 1140
Design 1150
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125363
- Numéro de demande
- 1998-00220
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 16 sept. 1998
- Enregistré
- 28 sept. 1998
- Publié
- 15 oct. 1998
- Radié
- 16 sept. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
- 15 oct. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.