Stylos, Plume et Clip
Design suisse · 125398 · Radié
Designs
Design 14.1
Design 14.2
Design 14.3
Design 14.4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125398
- Numéro de demande
- 1998-00194
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 9 sept. 1998
- Enregistré
- 28 sept. 1998
- Publié
- 15 oct. 1998
- Radié
- 9 sept. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 30 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
- 15 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004
- 14 juin 2002
Transféré
- Titulaire
- Adatte Design S.A., Ch. du Petit-Flon 25, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Damiani International B.V., Branch of Lugano, Via Cantonale-Centro Galleria 3, 6928 Manno
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 oct. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.