Pendentifs
Design suisse · 125429 · Radié
Designs
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Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125429
- Numéro de demande
- 1998-00221
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 sept. 1998
- Enregistré
- 7 oct. 1998
- Publié
- 30 oct. 1998
- Radié
- 22 sept. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
- 30 oct. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.