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Design suisse · 125431 · Radié

Designs

Design Stadu 3 Duo

Design Stadu 4 Duo

Design Stadu 6 Duo

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125431
Numéro de demande
1998-00247
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
12-12 Moyens de transport et de levage
Déposé
29 sept. 1998
Enregistré
7 oct. 1998
Publié
30 oct. 1998
Radié
30 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.09.2023

  2. 13 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2018

  3. 13 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2013

  4. 15 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  5. 30 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003

  6. 30 oct. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.