Inhalationsapparat
Design suisse · 125439 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125439
- Numéro de demande
- 1998-00236
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 23 sept. 1998
- Enregistré
- 7 oct. 1998
- Publié
- 30 oct. 1998
- Radié
- 23 sept. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 980738 30.03.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 15 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2013
- 30 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
- 31 juil. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2003
- 30 oct. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.