Stuhl, Tisch, Gestell
Design suisse · 125492 · Radié
Designs
Design 21863982
Design 21863983
Design 21863984
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125492
- Numéro de demande
- 1998-00316
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 26 oct. 1998
- Enregistré
- 9 nov. 1998
- Publié
- 30 nov. 1998
- Radié
- 26 oct. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Gewerbeausstellung "Aglat", Laufen, 2 oct. 1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 30 nov. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.