Stuhl, Tisch, Gestell

Design suisse · 125492 · Radié

Designs

Design 21863982

Design 21863983

Design 21863984

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125492
Numéro de demande
1998-00316
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
26 oct. 1998
Enregistré
9 nov. 1998
Publié
30 nov. 1998
Radié
26 oct. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité d’exposition
Gewerbeausstellung "Aglat", Laufen, 2 oct. 1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.