Quarz-Oszillator

Design suisse · 125501 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125501
Numéro de demande
1998-00243
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
24 sept. 1998
Enregistré
9 nov. 1998
Publié
30 nov. 1998
Radié
24 sept. 2018
Motif
Non prolongé
Priorité
JP D10-008464 26.03.1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

  2. 13 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2013

  3. 29 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2008

  4. 15 oct. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003

  5. 30 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.