Pflegeartikel
Design suisse · 125511 · Radié
Designs
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Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125511
- Numéro de demande
- 1998-00338
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 4 nov. 1998
- Enregistré
- 9 nov. 1998
- Publié
- 30 nov. 1998
- Radié
- 4 nov. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998US 07.05.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 15 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003
- 30 nov. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.