Stuhl
Design suisse · 125521 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125521
- Numéro de demande
- 1998-00329
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 3 nov. 1998
- Enregistré
- 24 nov. 1998
- Publié
- 15 déc. 1998
- Radié
- 3 nov. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.