Bottiglie
Design suisse · 125530 · Radié
Designs
Design 1622-ITALY 1
Design 1622-ITALY 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125530
- Numéro de demande
- 1998-00202
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 11 sept. 1998
- Enregistré
- 24 nov. 1998
- Publié
- 15 déc. 1998
- Radié
- 11 sept. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 12.03.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
- 15 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003
- 15 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.