Détecteur de fumée

Design suisse · 125534 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125534
Numéro de demande
1998-00317
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-05 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 oct. 1998
Enregistré
24 nov. 1998
Publié
15 déc. 1998
Radié
28 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP 17379/1998 17.06.1998
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2023

  2. 14 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  3. 31 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

  4. 31 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2008

  5. 14 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2003

  6. 15 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.