Machines de jeux et dispositifs de commandes

Design suisse · 125543 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125543
Numéro de demande
1998-00340
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
4 nov. 1998
Enregistré
24 nov. 1998
Publié
15 déc. 1998
Radié
4 nov. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 10-12914/1998 07.05.1998
JP 10-13795/1998 14.05.1998
JP 10-13796/1998 14.05.1998
JP 10-21170/1998 22.07.1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004

  2. 15 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.