Machines de jeux et dispositifs de commandes
Design suisse · 125543 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125543
- Numéro de demande
- 1998-00340
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 4 nov. 1998
- Enregistré
- 24 nov. 1998
- Publié
- 15 déc. 1998
- Radié
- 4 nov. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 10-12914/1998 07.05.1998JP 10-13795/1998 14.05.1998JP 10-13796/1998 14.05.1998JP 10-21170/1998 22.07.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
- 15 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.