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Design suisse · 125568 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125568
Numéro de demande
1998-00398
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
1 déc. 1998
Enregistré
8 déc. 1998
Publié
31 déc. 1998
Radié
2 déc. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.12.2023

  2. 30 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  3. 13 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  4. 31 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2008

  5. 30 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004

  6. 31 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.