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Design suisse · 125597 · Radié
Designs
Design 128148 / 1
Design 128148 / 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125597
- Numéro de demande
- 1998-00336
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 3 nov. 1998
- Enregistré
- 23 déc. 1998
- Publié
- 15 janv. 1999
- Radié
- 3 nov. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE M 98 04 543.1 05.05.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
- 15 janv. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.