Lebensmittel
Design suisse · 125598 · Radié
Designs
Design KEL 264D-CH (987756) / 1
Design KEL 264D-CH (987756) / 2
Design KEL 264D-CH (987756) / 3
Design KEL 264D-CH (987756) / 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125598
- Numéro de demande
- 1998-00366
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 16 nov. 1998
- Enregistré
- 23 déc. 1998
- Publié
- 15 janv. 1999
- Radié
- 16 nov. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/088,626 28.05.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004
- 15 janv. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.