Couvercles de boîtes de montres de poche
Design suisse · 125613 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125613
- Numéro de demande
- 1998-00421
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 déc. 1998
- Enregistré
- 23 déc. 1998
- Publié
- 15 janv. 1999
- Radié
- 9 déc. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004
- 15 janv. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.