Ustensile de cuisine muni d'un indicateur, indicateurs
Design suisse · 125639 · Radié
Designs
Design 12758/1
Design 12758/2
Design 12758/3
Design 12758/4
Design 12758/5
Design 12758/6
Design 12758/7
Design 12758/8
Design 12758/9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125639
- Numéro de demande
- 1998-00454
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 07-03 Articles de ménage10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 déc. 1998
- Enregistré
- 8 janv. 1999
- Publié
- 29 janv. 1999
- Radié
- 16 déc. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/090,220 02.07.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004
- 29 janv. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.