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Design suisse · 125898 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125898
- Numéro de demande
- 1999-00255
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 24 mars 1999
- Enregistré
- 7 avr. 1999
- Publié
- 30 avr. 1999
- Radié
- 25 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 25.03.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Peter Signer, Bleichestrasse 15, 4058 Basel → Peter Signer, Oetlingerstrasse 67, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 12 oct. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Peter Signer, Oetlingerstrasse 67, 4057 Basel → Arun Peter Signer, Oetlingerstrasse 67, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
- 28 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 30 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
- 30 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
- 30 avr. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.