Stuhl

Design suisse · 125913 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125913
Numéro de demande
1999-00271
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
1 avr. 1999
Enregistré
29 avr. 1999
Publié
14 mai 1999
Radié
2 avr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  2. 23 sept. 2021

    Classes de Locarno

    Classes de Locarno
    06-01, 06-03 → 06-01
    Désignation
    Tisch, Stuhl → Stuhl

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

  4. 15 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  5. 15 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  6. 15 sept. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004

  7. 14 mai 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.