Stuhl
Design suisse · 125913 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125913
- Numéro de demande
- 1999-00271
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 1 avr. 1999
- Enregistré
- 29 avr. 1999
- Publié
- 14 mai 1999
- Radié
- 2 avr. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 23 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-01
- Désignation
- Tisch, Stuhl → Stuhl
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 15 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 15 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
- 15 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004
- 14 mai 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.