Klappgriff

Design suisse · 126033 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126033
Numéro de demande
1999-00365
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-03 Outils et quincaillerie
Déposé
26 avr. 1999
Enregistré
25 mai 1999
Publié
15 juin 1999
Radié
26 avr. 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 27.10.1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  2. 30 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Sandvik AB, S-811 81 Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003

  4. 15 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.