Boîtes de montres
Design suisse · 126070 · Radié
Designs
Design Double BA 218/1
Design Double BA 218/2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126070
- Numéro de demande
- 1999-00423
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 mai 1999
- Enregistré
- 3 juin 1999
- Publié
- 30 juin 1999
- Radié
- 19 mai 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.05.2024
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 15 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
- 28 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 30 juin 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.