Reifenlauffläche
Design suisse · 126114 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126114
- Numéro de demande
- 1999-00332
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 21 avr. 1999
- Enregistré
- 23 juin 1999
- Publié
- 15 juil. 1999
- Radié
- 21 avr. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/095348 21.10.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 28 déc. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Braun & Partner, Reussstrasse 22, 4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007
- 14 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2004
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Michelin Recherche et, Technique S.A., Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot → Société de Technologie Michelin, 23 rue Breschet, Clermont-Ferrand, France
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Société de Technologie Michelin, 23 rue Breschet, Clermont-Ferrand, France → Société de Technologie Michelin, 23 rue Breschet, Clermont-Ferrand, France, Michelin Recherche et, Technique S.A., Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Clermont-Ferrand, FR
Michelin Recherche et Technique S.A.
Route Louis-Braille 10 et 12, 1763 Granges-Paccot
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.