Chasse-neige

Design suisse · 126118 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126118
Numéro de demande
1999-00400
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
15-99 Machines
Déposé
5 mai 1999
Enregistré
23 juin 1999
Publié
15 juil. 1999
Radié
6 mai 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP 10.31839 05.11.1998
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.05.2024

  2. 15 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

  3. 15 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  4. 15 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

  5. 28 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

  6. 15 juil. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Honda Giken Kogyo Kabushiki Kaisha

No. 1-1, Minamiaoyama 2-chome Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Yuya Katoh

Saitama-ken

Masahiro Anzai

Saitama-ken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.