Reihenstuhl
Design suisse · 126222 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126222
- Numéro de demande
- 1999-00438
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 26 mai 1999
- Enregistré
- 4 août 1999
- Publié
- 31 août 1999
- Radié
- 26 mai 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CA 1998-2930 27.11.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2004
- 31 août 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Brian Brisbin
Toronto / Ontario, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.