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Design suisse · 126234 · Radié

Designs

Design Bébé 6235

Design Bärli 0249

Design Bärli 0288

Design Enteli 2389

Design Elefäntli 0658

Design Häsli 0703

Design Herzli 0032

Design Käferli 0028

Design Sommerwölkli 0739

Design Sternli 0029

Design Nuggi 4236

Design Blüemli 0025

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126234
Numéro de demande
1999-00585
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 juil. 1999
Enregistré
4 août 1999
Publié
31 août 1999
Radié
19 juil. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.