Pierre précieuse

Design suisse · 126237 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126237
Numéro de demande
1999-00448
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
28 mai 1999
Enregistré
4 août 1999
Publié
31 août 1999
Radié
29 mai 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 29/097 191 01.12.1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 31 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2019

  3. 15 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  4. 30 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  5. 15 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

  6. 13 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004

  7. 31 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.