Brausendeckel

Design suisse · 126251 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126251
Numéro de demande
1999-00598
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
27 juil. 1999
Enregistré
4 août 1999
Publié
31 août 1999
Radié
27 juil. 2004
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/100,341 09.02.1999
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.