Tisch
Design suisse · 126303 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126303
- Numéro de demande
- 1999-00661
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 20 août 1999
- Enregistré
- 7 sept. 1999
- Publié
- 30 sept. 1999
- Radié
- 20 août 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.03.2015
- 14 nov. 2011
Titulaire
- Titulaire
- Möbelwerkstatt an der Töss GmbH, Tösstalstrasse 13, 8488 Turbentahl → Möbelwerkstatt an der Töss GmbH, Tösstalstrasse 13, 8488 Turbenthal
Publié dans Swissreg le 14.11.2011
- 29 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 28 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 30 sept. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.