cafetière, ouvre-boîtes
Design suisse · 126307 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126307
- Numéro de demande
- 1999-00601
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage07-99 Articles de ménage
- Déposé
- 27 juil. 1999
- Enregistré
- 7 sept. 1999
- Publié
- 30 sept. 1999
- Radié
- 27 juil. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 15.02.1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.02.2010
- 29 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2004
- 30 sept. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.