Musikinstrument
Design suisse · 126367 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126367
- Numéro de demande
- 1999-00702
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 17-02 Instruments de musique
- Déposé
- 9 sept. 1999
- Enregistré
- 27 sept. 1999
- Publié
- 15 oct. 1999
- Radié
- 9 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Alpophon → Alpophon
- Description Design
- Date de radiation
- 09.09.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 09.09.2024 → 09.09.2024
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 14 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
- 30 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 14 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 28 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 15 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.