Farbkompass
Design suisse · 126370 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126370
- Numéro de demande
- 1999-00672
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 3 sept. 1999
- Enregistré
- 27 sept. 1999
- Publié
- 15 oct. 1999
- Radié
- 3 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Farbkompass → Farbkompass
- Description Design
- Date de radiation
- 03.09.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 03.09.2024 → 03.09.2024
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Therese Schacher, Bahnhofstrasse 9, 6020 Emmenbrücke → Therese Schacher, Sälistrasse 20, 6005 Luzern
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Therese Schacher, Sälistrasse 20, 6005 Luzern → Therese Schacher, Wolfbühl 328, 6934 Sulzberg, Autriche
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Therese Schacher, Wolfbühl 328, 6934 Sulzberg, Autriche → Therese Schacher, Wichlernweg 3, 6010 Kriens
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 15 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 31 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 31 mars 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2005
1 entrée antérieure
- 15 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.