Geschirr
Design suisse · 126386 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126386
- Numéro de demande
- 1999-00682
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 1 sept. 1999
- Enregistré
- 8 oct. 1999
- Publié
- 29 oct. 1999
- Radié
- 1 sept. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- WO 03.03.1999
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 31 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 30 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004
- 29 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.