Uhren
Design suisse · 126389 · Radié
Designs
Design 1/9.9.1999
Design 2/9.9.1999
Design 3/9.9.1999
Design 4/9.9.1999
Design 5/9.9.1999
Design 6/9.9.1999
Design 7/9.9.1999
Design 8/9.9.1999
Design 9/9.9.1999
Design 10/9.9.1999
Design 11/9.9.1999
Design 12/9.9.1999
Design 13/9.9.1999
Design 14/9.9.1999
Design 15/9.9.1999
Design 16/9.9.1999
Design 17/9.9.1999
Design 18/9.9.1999
Design 19/9.9.1999
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126389
- Numéro de demande
- 1999-00737
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 19 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 sept. 1999
- Enregistré
- 8 oct. 1999
- Publié
- 29 oct. 1999
- Radié
- 23 sept. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
- 29 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.