Armbanduhr
Design suisse · 126390 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126390
- Numéro de demande
- 1999-00747
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 sept. 1999
- Enregistré
- 8 oct. 1999
- Publié
- 29 oct. 1999
- Radié
- 29 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 900 → 900
- Description Design
- Date de radiation
- 29.09.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 29.09.2024 → 29.09.2024
Publié dans Swissreg le 29.09.2024
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 22 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 22.08.2019
- 15 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 30 sept. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
- 15 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004
- 29 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.