Uhrenzifferblatt
Design suisse · 126392 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126392
- Numéro de demande
- 1999-00746
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 sept. 1999
- Enregistré
- 8 oct. 1999
- Publié
- 29 oct. 1999
- Radié
- 29 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 8822/1999 05.04.1999
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 300 070 → 300 070
- Description Design
- Date de radiation
- 29.09.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 29.09.2024 → 29.09.2024
Publié dans Swissreg le 29.09.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 août 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2019
- 15 sept. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 31 août 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 15 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004
- 29 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.