Bagues et bracelet
Design suisse · 126393 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126393
- Numéro de demande
- 1999-00751
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 23 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 30 sept. 1999
- Enregistré
- 8 oct. 1999
- Publié
- 29 oct. 1999
- Radié
- 30 sept. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2005
- 29 oct. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.